Consultations publiques - Environnement

Consultations archivées

 

navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs

projet d'arrêté réglementant la navigation sur l'étang de Jugon-les-Lacs situé sur la rivière L'ARGUENON.

Consultation du public sur la demande de permis exclusif de recherches "Merléac"

Une demande de permis exclusif de recherches de mines ("Merléac" dans le département des Côtes d'Armor) a été déposée par la société Variscan Mines.

arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 de la forêt de Quénécan

Projet d'arrêté portant approbation du document d'objectifs (docob) du site natura 2000 FR 5300035 "forêt de Quénécan, vallée de Poulancre, landes de Liscuis, gorges du Daoulas" (zone spéciale de conservation)

Arrêté approbant le docob natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan

Arrêté portant approbation du docob du site natura 2000 Forêt de Lorge, landes de Lanfains, cime de Kerchouan

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne - Plaine-Haute

Projet de liaison souterraine Calan - Mur-de-Bretagne- Plaine-Haute.
Dossier de demande de dérogation à la protection des espèces animales au titre des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement.

Arrêté réglementant la pêche en eau douce pour 2016 en Côtes-d'Armor

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2016 dans le département des Côtes-d'Armor

Réglementation de la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016

Arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016

Arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2016

Projet d'arrêté fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse au chevreuil

Projet d'arrêté annuel fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse au chevreuil pour l'année cynégétique 2016/2017 dans le département des Côtes-d'Armor.

Exploitation du droit de pêche de l'Etat - Renouvellement des locations

Renouvellement général des locations du droit de pêche de l'Etat - Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'état du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021.

Arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles

Projet d'arrêté, pour les Côtes-d'Armor,  fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles et leurs modalités de destruction pour la campagne 2016 - 2017

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse 2016/2017

Projet d'arrêté relatif à l'exercice de la chasse dans le département des Côtes-d'Armor pour la campagne 2016/2017 et notamment les périodes d'ouverture et de fermeture de la chasse.

Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés

Projet d'arrêté autorisant des mesures d'effarouchement de goélands argentés

Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo

Projet d'arrêté portant approbation du docob des sites Natura 2000 Trégor-Goëlo

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce en 2017

Projet d'arrêté réglementant la pêche en eau douce pour l'année 2017 dans le département des Côtes-d'Armor

Projet de schéma cynégétique 2017/2022

Projet de schéma cynégétique 2017/2022

Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce

Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce pour l'année 2017 dans le département des Côtes-d'Armor